Siège social

lanciathesis clubdefrance

18 rue des œillets

62119   DOURGES

Président : 

Trésorier  du Lancia Thesis Club de France 

M. JONATHAN REPELE

3 impasse des Noisetiers, 

57250 MOYEUVRE GRANDE 

Tél 06 40 40 63 80 

Hébergement

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Sources du Lancia Thesis Club de France

Dans l'objectif de vous proposer des infomations claires et précises, le Lancia Thesis Club De France a puisé ses sources sur différents sites français et étrangers.

www.lancia.fr site officiciel français de la marque

www.motorlegend.com magazine automobile

www.321auto.com magazine automobile

www.autosital.com magazine 100% automobile italienne

http://archiviostorico.corriere.it/2001/febbraio/26/Ginevra_vetrina_universo_dell_auto_co_0_0102264998.shtml quotidien italien

http://www.conceptcars.it/storia/dialogos.htm site web italien consacré à l'automobile

http://www.newstreet.it/articolo_id_506.html site web italien consacré à l'automobile

www.alvolante.it magazine italien

www.motorbox.com site web italien consacré à l'automobile

www.quattroruote.it magazine italien

http://www.infomotori.com/auto/2004/09/21/lancia-thesis-bicolore/ magazine italien

www.thesis-treffen.de site officiel de l'association allemande consacrée 100% à Lancia Thesis

Statuts de l'Association Lancia Thesis Club de France

STATUTS


Article premier : NOM ET SIEGE 


Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association dénommée : 

LANCIA THESIS CLUB DE FRANCE

Cette association est régie par les articles 21 à 79-III du Code Civil Local maintenus en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle, ainsi que par les présents statuts. 

Le siège social est fixé au : 
47 rue de la Libération – 57250 MOYEUVRE GRANDE 

L’association est inscrite au registre des associations du Tribunal d’Instance de Thionville. 


Article 2 : OBJET ET BUT 


Cette association a pour objet : 
- La création et la gestion d’un site Internet, 
- Le développement de l’information et le regroupement des possesseurs et amateurs de Lancia THESIS et des autres véhicules Lancia, 
- L’organisation et la participation à des manifestations automobiles à l’échelle nationale et internationale. 


Article 3 : LES MOYENS D’ACTION 


Pour réaliser son objet, l’association utilisera les moyens suivants : 
- réunions 
- rassemblements et manifestations 


Article 4 : LA DUREE 


L’association est constituée pour une durée illimitée dans le temps.

Article 5 : LES RESSOURCES 


Les ressources de l’association sont constituées par : 
- les cotisations des membres 
- les subventions émanant d’organismes publics ou privés 
- les recettes des manifestations organisées par l’association 
- les dons et legs 
- le revenu des biens et valeurs de l’association 
- toutes ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur. 


Article 6 : LES MEMBRES 


Peut devenir membre toute personne physique intéressée par l’objet de l’association. Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts. 

1. Les membres actifs : 
Ils participent activement à la vie de l’association. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction s’ils sont membres depuis plus de deux années. 
Ils payent une cotisation. 

2. Les membres fondateurs : 
Ils ont créé l’association et sont signataires des statuts et à ce titre ont participé à l’Assemblée Générale Constitutive. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes de direction. 
Ils payent une cotisation. 

3. Les membres usagers : 
Ils adhèrent à l’association afin de participer à une activité proposée par l’association sans s’engager dans le soutien de son objet. 
Ils payent une cotisation et disposent d’une voix consultative. 

4. Les membres bienfaiteurs : 
Ils apportent un soutien financier à l’association et disposent d’une voix consultative. 


Article 7 : PROCEDURE D’ADHESION 


L’adhésion des membres est prononcée par la Direction. 


Article 8 : LA PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE 


La qualité de membre se perd par : 
1. décès 
2. démission adressée par écrit au président 
3. radiation prononcée par la direction pour non-paiement de la cotisation 
4. exclusion prononcée par l’Assemblée Générale pour motif grave. Le membre concerné est préalablement invité à fournir des explications écrites à la Direction. 


Article 9 : L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : CONVOCATION ET ORGANISATION 


L’Assemblée Générale est composée de l’ensemble des membres de l’association. Elle se réunit une fois par an et chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige. 

Modalités de convocation : 
- sur convocation du président (dans un délai de 6 semaines) 
- convocation sur proposition de 50% des membres de l’Association 

Les convocations contiennent l’ordre du jour et sont adressées par écrit au moins un mois à l’avance. 

Procédures et conditions de vote : 
Pour que l’A.G puisse valablement délibérer la présence de la moitié des membres (présents ou représentés) disposant de la voie délibérative est nécessaire. 
Si cette proportion n’est pas atteinte, une seconde A.G.O sera convoquée dans un délai de quinze jours, elle pourra alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés. 

Le vote par procuration est autorisé mais limité à une procuration par membre disposant du droit de vote délibératif. 

Les résolutions à l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des suffrages exprimés (membres présents ou représentés). 
Ne pourront prendre part au vote les membres disposant d’une voix délibérative 
(c.f article 6). 
Les votes se feront à main levée. 

Organisation : 
L’ordre du jour est fixé par la Direction. Seules sont valables les résolutions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à l’ordre du jour. La présidence de l’Assemblée Générale appartient au président ou à son vice président. Toutes les délibérations et résolutions de l’Assemblée Générale font l’objet d’une procès verbal et sont consignées dans le registre « des délibérations des Assemblées Générales » signé par le président et le secrétaire. Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre et certifiée conforme par le président et le secrétaire. 


Article 10 : POUVOIRS DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 


Dans la limite des droits qui leurs sont conférés par le Code Civil Local et par les présents statuts, les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents. 
L’Assemblée entend les rapports sur la gestion de la direction et notamment sur la situation morale et financière de l’association. 
L’Assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour. 
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres de la Direction dans les conditions prévues à l’article 11 des présents statuts. 
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. 
Enfin, elle est seule compétente pour prononcer l’exclusion d’un membre pour tout motif grave portant préjudice à l’association. 
L’A.G est également compétente pour examiner tous les points qui ne relèvent pas des attributions de la Direction. 


Article 11 : LA DIRECTION 


La direction est administrée par une Direction composée de trois membres. 

La durée du mandat : 
Les membres de la Direction sont élus pour deux ans par l’Assemblée Générale ordinaire et choisis en son sein. 
En cas de poste vacant, la Direction pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale Ordinaire. Les pouvoirs des membres remplaçants s’achèvent à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. 


Article 12 : ACCES A LA DIRECTION 


Est éligible à la Direction tout membre de l’association à jour de cotisation. 


Article 13 : LES POSTES DE LA DIRECTION 


La Direction comprend les postes suivants : 
- Président 
- Vice-président 
- Trésorier 
- Secrétaire Général 

La Direction est chargée de la gestion quotidienne de l'Association. 

Rôle du Président 
Il représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et vis-à-vis de tous les tiers. 
Il anime et coordonne les activités principales de l'Association. 
Il peut être secondé par un vice-président délégué qui le remplace en cas de vacance, et par des vice-présidents chargés de certaines activités ou de responsabilités spécifiques. 
Il peut proposer au Bureau de donner tout pouvoir à un Membre Actif pour une mission déterminée. 
Rôle du Trésorier 
Il assure la gestion quotidienne des finances de l'Association. 
Il conserve les livres de comptes et les pièces justificatives pendant au moins quatre années. 
Il peut être secondé dans ses fonctions par un ou plusieurs adjoints. 
Rôle du Secrétaire Général 
Il assure la gestion administrative de l'ensemble des activités de l'Association. 
Il effectue les déclarations à la préfecture en temps voulu, et les enregistre dans le registre statutaire de l'Association. 
Il assure la conservation de l'ensemble des documents administratifs de l'Association. 
Il peut être secondé dans ses fonctions par un ou plusieurs adjoints. 
Il peut également représenté l’association dans certains actes par dérogation du Président.

Le détail des attributions de chaque membre du Bureau est établi par le Président de l’Association. 
Seuls le Trésorier, le Président et le vice Président sont autorisés à avoir la signature sur le compte bancaire de l’Association et à effectuer des opérations bancaires au nom de l’Association. 

Article 14 : LES REUNIONS DE LA DIRECTION 


La Direction se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par son Président ou à la demande d’un de ses membres. 

L’ordre du jour est fixé par le Président et est joint aux convocations écrites qui devront être adressées au moins quinze jours avant la réunion. 
Seuls pourront être débattus les points inscrits à l’ordre du jour. 

La présence d’au moins deux de ses membres est nécessaire pour que la Direction puisse valablement délibérer. 

Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents. 
Par ailleurs, les dites délibérations sont prises à main levée. Toutes les délibérations et résolutions de la Direction font l’objet de procès-verbaux, inscrits sur le registre des délibérations et signés par le Président et le Secrétaire Général. 
Il est tenu une liste d’émargement signée par chaque membre présent. 


Article 15 : LES POUVOIRS DE LA DIRECTION 


La Direction prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l’association qui ne sont pas de la compétence de l’Assemblée Générale. Elle assure le secrétariat de l’A.G et veille à ce que toutes les mentions à inscrire sur le registre des associations soient effectuées dans un délai de trois mois. 

Elle prononce les éventuelles mesures de radiation des membres. 
Elle fait ouvrir tout compte bancaire auprès de tout établissement de crédit, effectue tout emploi de fonds, contracte tout emprunt. 
Elle décide de tous actes, contrats, marchés, investissements, achats, ventes, demandes de subventions nécessaires au fonctionnement de l’association et cætera. 


Article 16 : RETRIBUTIONS ET REMBOURSEMENT DES FRAIS 


Les membres de la Direction ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. 


Article 17 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE : CONVOCATION ET ORGANISATION 


Elle est compétente pour la modification des statuts (article 18) et pour la dissolution de l’association (article 19). 
Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Extraordinaire doit comprendre au moins la moitié des membres ayant droit de vote délibératif. 
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Extraordinaire est convoquée à nouveau mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. 
Les procédures de convocation et de vote sont les mêmes que celles des Assemblées Générales Ordinaires prévues à l’article 9 des présents statuts. 


Article 18 : MODIFICATION DES STATUTS 


La modification des statuts de l’association doit être décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité des deux tiers des membres présents (ou représentés). 
Les délibérations ne peuvent porter que sur l’adoption ou le rejet des propositions de modifications arrêtées par la Direction et mentionnées à l’ordre du jour. 
Les modifications feront l’objet d’un procès verbal, signé par le Président et le Secrétaire Général et sera transmis au Tribunal d’Instance dans un délai de trois mois. 


Article 19 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION 


La dissolution de l’association doit être décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire à la majorité des trois quarts de ses membres présents (ou représentés).
L’Assemblée désigne une ou plusieurs personnes membres ou non membres de l’association qui seront chargées de la liquidation des biens de celle-ci. 

L’actif net subsistant sera attribué à une associations poursuivants des buts similaires. 

La dissolution de l’association fera l’objet d’un procès verbal signé par le Président et le Secrétaire Général et sera transmis au Tribunal d’Instance au plus vite. 


Article 20 : APPROBATION DES STATUTS 


Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale Constitutive qui s’est tenue à Moyeuvre Grande le 8 mai 2011. 



Statuts déposés auprès du Tribunal d'Instance de Thionville